[Accueil - Vie politique - Conseil communal - Séances - 2017 - Conseil communal du 15 juin 2017]

Conseil communal du 15 juin 2017

1. Démission - Assermentation
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2017
3. Communication de la Municipalité
4. Communications des commissions permanentes et/ou des délégués aux associations intercommunales
5. Questions - Pétitions
6.

Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura - Nord vaudois

Rapport de la commission

Accepté
7.

Règlement sur les transports scolaires de Chavornay pour l'Etablissement primaire et secondaire de Chavornay et environs (EPSCE)

Rapport de la commission

Accepté
8.

Chavornay - Réseau d'eau potable - Remplacement d'une conduite d'alimentation et de défense incendie - Passage sous voie de la gare CFF - Demande de crédit

Rapport de la commission

Accepté
9.

Gestion 2016

Rapport de la commission de gestion

Approuvé
10.

Comptes 2016 de Chavornay

Rapport de la commissions des finances

Approuvé
11.

Comptes 2016 de Corcelles-sur-Chavornay

Rapport de la commission des finances

Approuvé
12.

Comptes 2016 d'Essert-Pittet

Rapport de la commission des finances

Approuvé
13.

Analyse financière, planification et détermination des plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2017-2021

Rapport de la commission des finances

Approuvé
14. Election du bureau du Conseil communal pour 2017-2018
15. Election de la commission de gestion pour 2017
16. Nomination d'un membre à la commission des finances

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29.12.2017

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